CercleEbène87
#0

INTERVENTION DU GREFFE

Le procès entre dans sa phase d'audience

Le Greffe prend acte de l'ouverture des débats.

La première partie du travail a été accomplie.

Le Cercle Ébène, dans sa fonction de Greffe, a publié les premiers éléments nécessaires à la constitution du procès : présentation du dispositif, règlement, organisation du Greffe, présentation de Laudupond et principes applicables aux participants.

Le cadre est donc posé.

Le règlement rappelle notamment que le Greffe assure l'organisation générale du procès : il prépare le cadre, attribue les rôles, transmet les informations, organise les différentes phases, gère les pièces et tient les archives. Il ne prend pas position sur la culpabilité ou l'innocence de Laudupond.

Une distinction doit désormais être rappelée.

Le Greffe organise.
Le Président dirige.

À partir de l'ouverture de l'audience, il appartient donc au Président du Tribunal d'assurer la conduite des débats.

C'est à lui qu'il revient de donner ou retirer la parole, organiser les auditions, rappeler le cadre procédural, intervenir lorsque cela est nécessaire, assurer le respect du contradictoire et clôturer les débats.

Le Greffe n'a pas vocation à se substituer au Président.

Il ne donnera donc pas le rythme des échanges, ne distribuera pas lui-même la parole aux différentes parties et n'interviendra pas dans l'appréciation des arguments présentés.

Son rôle demeure celui qui lui a été confié depuis le commencement :

préparer, transmettre, conserver et veiller au cadre.

L'accusation a désormais la possibilité de présenter ses arguments.

La défense pourra y répondre.

Les témoins pourront être entendus.

Les pièces pourront être produites, contestées et discutées.

Et les autres participants pourront intervenir dans le cadre du rôle qui leur a été attribué.

Le règlement prévoit précisément que le procès repose sur trois principes :

Jouer son rôle.

Respecter le contradictoire.

Laisser le procès produire ses propres conclusions.

Le Greffe se retire donc à sa place.

La parole est désormais au Président.

LE GREFFE

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#1

LE GREFFE — PREMIÈRE INTERVENTION DE L’ACCUSATION

L’audience est ouverte. L’avocat de l’accusation, Gémaux, a présenté sa première intervention. Le Greffe en prend acte et invite les participants à en prendre connaissance : → Première intervention de l’avocat de l’accusation : https://www.bdsm.fr/groups/2048/wall/comment-id_83775/ Cette intervention constitue désormais le premier élément des débats contradictoires. La parole appartient au Président, qui assure la conduite de l’audience et déterminera la suite des échanges. Le Greffe, quant à lui, poursuit sa mission : organiser, transmettre, conserver. Le procès commence à produire ses propres éléments. — Le Greffe
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#2

LE GREFFE — APPEL AU PRÉSIDENT : OUVERTURE DE L’AUDIENCE

Monsieur le Président, Le Greffe vous informe que les conditions sont désormais réunies pour procéder à l'ouverture effective de l'audience. Il vous appartient désormais de prendre la direction des débats. Le Greffe vous invite notamment à procéder à la présentation du procès, de son cadre et de son fonctionnement, puis à rappeler les objectifs de l'audience et les principes qui doivent guider les échanges. Une fois cette présentation effectuée, il conviendra de donner la parole à Gémaux, avocat de l'accusation, afin qu'il expose les éléments à l'origine des poursuites. Il pourra notamment être invité à rappeler : — les faits reprochés à Laudupond ;
— les circonstances dans lesquelles ils se seraient produits ;
— l'infraction qui lui est reprochée ;
— les éléments sur lesquels l'accusation entend fonder sa position. Cette première présentation permettra à chacun de connaître précisément ce qui est reproché à Laudupond avant que ne commencent les échanges contradictoires. Le Greffe rappelle qu'il ne lui appartient ni de présenter l'accusation, ni d'apprécier les faits, ni de conduire les débats. Le Greffe organise.
Le Président dirige.
L'accusation expose.
La défense répond.
Monsieur le Président, la parole est à vous. — Le Greffe
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