ARTICLE 02 — LE RÈGLEMENT DU PROCÈS
Préambule
Le procès de Laudupond est un procès fictif participatif.
Il repose sur un jeu de rôles dans lequel chaque participant intervient au nom d'un personnage ou d'une fonction qui lui a été attribué.
Le présent règlement constitue le cadre commun du procès.
Il s'applique à l'ensemble des participants, quelle que soit leur fonction.
L'objectif n'est pas de reproduire exactement une procédure judiciaire réelle, mais de créer un cadre suffisamment structuré pour permettre un débat contradictoire, cohérent et équitable.
1. Le principe du jeu de rôle
Chaque participant intervient dans le cadre du rôle qui lui a été attribué.
Il peut être amené à défendre une position qui ne correspond pas à sa propre opinion.
Le participant doit donc distinguer :
sa position personnelle
de
la position de son personnage.
Les interventions effectuées dans le cadre de l'audience sont considérées comme des interventions du personnage, sauf indication contraire du Greffe.
2. Le respect du cadre fictif
Les faits, personnages, témoignages, documents et éléments matériels présentés dans le cadre du procès appartiennent à l'univers fictif du jeu.
Ils ne doivent pas être présentés comme des faits réels concernant des personnes extérieures au procès.
Les participants ne doivent pas introduire dans le dossier de véritables informations privées concernant d'autres membres du forum.
Toute pièce ou tout élément créé pour les besoins du procès doit rester identifiable comme appartenant au cadre fictif.
3. La prise de parole
La parole est organisée par le Président du tribunal pendant les audiences.
Un participant ne doit pas intervenir à la place d'un autre rôle.
Le Président peut :
-
donner la parole ;
-
demander à un participant de préciser son propos ;
-
interrompre une intervention ;
-
demander qu'une question soit reformulée ;
-
rappeler le cadre des débats ;
-
clôturer une intervention.
Les participants doivent respecter les tours de parole.
Les échanges spontanés peuvent être autorisés lorsque le Président le juge compatible avec le bon déroulement de l'audience.
4. Le contradictoire
Tout élément important présenté contre un participant doit pouvoir faire l'objet d'une discussion contradictoire.
Une partie doit pouvoir :
-
répondre à une accusation ;
-
contester une pièce ;
-
interroger un témoin ;
-
relever une contradiction ;
-
proposer une autre interprétation ;
-
présenter un élément contraire.
Le contradictoire ne signifie pas que toutes les parties doivent être d'accord.
Il signifie que les différents points de vue doivent pouvoir être présentés et discutés.
5. Les rôles
Chaque participant reçoit un rôle défini par le Greffe.
Les informations transmises au participant peuvent être différentes selon son rôle.
Un participant ne doit pas utiliser une information obtenue en dehors de son personnage pour influencer directement le procès.
Il doit respecter les limites de connaissance de son personnage.
Le fait qu'un participant connaisse personnellement une information ne signifie pas que son personnage la connaît.
6. Les informations confidentielles
Certaines informations peuvent être transmises individuellement à certains participants.
Ces informations sont alors considérées comme confidentielles jusqu'à leur éventuelle révélation dans le cadre du procès.
Un participant ne doit pas transmettre à un autre participant une information confidentielle dont son personnage n'est pas censé disposer.
Le Greffe peut toutefois prévoir qu'une information devienne publique à un moment déterminé.
7. Les pièces
Les pièces produites au cours du procès sont identifiées et numérotées par le Greffe.
Elles peuvent notamment prendre la forme :
-
de documents ;
-
de témoignages ;
-
de correspondances fictives ;
-
de rapports ;
-
d'objets ;
-
de photographies fictives ;
-
d'éléments matériels ;
-
d'expertises.
La production d'une pièce ne signifie pas qu'elle est automatiquement considérée comme vraie ou probante.
Elle peut être :
-
contestée ;
-
discutée ;
-
interprétée ;
-
confrontée à d'autres éléments.
La valeur d'une pièce relève du débat du procès et, lorsque cela est nécessaire, de l'appréciation du tribunal.
8. La création d'éléments fictifs
Les participants autorisés à construire le dossier peuvent proposer des témoignages, documents ou éléments matériels fictifs.
Ces éléments doivent respecter les prémisses et la cohérence générale du procès.
Ils ne peuvent pas être utilisés pour modifier arbitrairement les faits fondamentaux établis par le Greffe.
Lorsqu'un élément nouveau est susceptible de modifier une prémisse importante du scénario, il doit être soumis au Greffe avant d'être intégré au dossier.
9. Les interventions hors rôle
Les interventions destinées à organiser le jeu ou à résoudre une difficulté technique doivent être clairement distinguées des interventions du personnage.
Un espace spécifique peut être utilisé pour les échanges hors rôle.
Une intervention hors rôle ne doit pas être utilisée pour influencer artificiellement le déroulement du procès.
10. Le rôle du Greffe
Le Greffe assure l'organisation générale du procès.
Il :
-
prépare le cadre ;
-
attribue les rôles ;
-
transmet les informations ;
-
organise les différentes phases ;
-
gère les pièces ;
-
tient les archives ;
-
applique le règlement.
Le Greffe ne prend pas position sur la culpabilité ou l'innocence de Laudupond.
Il ne participe pas au débat en tant que partie.
11. Le rôle du Président
Le Président dirige les audiences.
Il est chargé de faire respecter le cadre procédural du procès.
Il peut notamment :
-
donner ou retirer la parole ;
-
organiser les auditions ;
-
trancher les objections de procédure ;
-
interrompre une intervention ;
-
demander une reformulation ;
-
rappeler les règles ;
-
assurer le respect du contradictoire ;
-
clôturer les débats.
Le Président ne doit pas utiliser son autorité procédurale pour défendre une position sur le fond de l'affaire.
12. Les comportements attendus
Le procès repose sur la participation volontaire et le respect des autres participants.
Sont notamment attendus :
-
le respect des rôles ;
-
le respect des tours de parole ;
-
le respect du contradictoire ;
-
la bonne foi dans le jeu ;
-
le respect des limites fixées par le règlement ;
-
l'absence d'attaque personnelle contre les participants.
Une opposition forte entre les personnages est parfaitement possible.
Elle doit cependant rester une opposition dans le cadre du procès.
13. Les absences et abandons
Un participant qui ne peut plus assurer son rôle doit prévenir le Greffe dès que possible.
Le Greffe pourra alors :
-
adapter le calendrier ;
-
suspendre temporairement une phase ;
-
attribuer le rôle à un autre participant ;
-
modifier certaines modalités de participation.
L'objectif est de préserver la continuité du procès.
14. Le délibéré
À la fin des débats, le Président prononce la clôture de l'audience.
Le délibéré commence alors selon les modalités prévues pour le procès.
Les personnes chargées de délibérer doivent se fonder sur les éléments présentés au cours du procès.
Elles ne doivent pas tenir compte d'informations obtenues en dehors du dossier ou de leur rôle.
Le verdict est rendu à l'issue du délibéré.
15. Modification du règlement
Le présent règlement constitue le cadre de référence du procès.
Il ne doit pas être modifié en cours de procès de manière invisible ou rétroactive.
Toute modification nécessaire doit être annoncée clairement par le Greffe.
Lorsque cette modification affecte directement les droits ou les possibilités d'intervention des participants, elle doit être portée à leur connaissance avant son application.
16. Principe directeur
Le procès repose sur trois principes :
Jouer son rôle.
Respecter le contradictoire.
Laisser le procès produire ses propres conclusions.
Le Greffe organise.
Le Président dirige.
L'accusation accuse.
La défense défend.
Les témoins témoignent.
Les participants délibèrent.
Et Laudupond devra répondre de ce qui aura été établi au cours du procès.